Conditions d’Utilisation

1. Conditions

En accédant à cette École, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’Utilisation, par l’ensemble des lois et réglementations applicables, et vous vous engagez à respecter toutes les lois locales en vigueur.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site.
Les contenus de cette École sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques en vigueur.


2. Licence d’utilisation

Une autorisation limitée est accordée pour télécharger temporairement une copie de tout contenu téléchargeable sur le site de l’École, uniquement pour un usage personnel, non commercial et transitoire.
Il s’agit d’une licence d’utilisation, et non d’un transfert de propriété. Dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :

  • modifier ou copier les contenus ;
  • utiliser les contenus à des fins commerciales ou pour un affichage public (commercial ou non) ;
  • tenter de décompiler ou de rétro-concevoir tout logiciel du site de l’École ;
  • supprimer les mentions de copyright ou autres mentions de propriété figurant sur les contenus ;
  • transférer les contenus à une autre personne ou les héberger sur un autre serveur (« mirroring »).

Cette licence prendra automatiquement fin si vous ne respectez pas l’une de ces restrictions, et elle peut être résiliée à tout moment par l’École. À la fin de votre consultation ou en cas de résiliation de la licence, vous devez détruire toute copie téléchargée en votre possession, qu’elle soit électronique ou imprimée.


3. Avertissement (Disclaimer)

Les contenus présents sur le site de l’École sont fournis « en l’état ».
L’École ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette toute autre garantie, y compris, sans s’y limiter : les garanties implicites de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier ou de non-violation des droits de propriété intellectuelle.
De plus, l’École ne garantit pas l’exactitude, les résultats potentiels ou la fiabilité de l’utilisation des contenus, ni ne fait de déclarations concernant tout site lié.


4. Limitations

En aucun cas, l’École ne pourra être tenue responsable de dommages (y compris, sans limitation, perte de données, perte de profits, ou interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les contenus du site de l’École, même si l’École ou un représentant autorisé a été informé, oralement ou par écrit, de la possibilité de tels dommages.
Dans certaines juridictions, les limitations de garanties implicites ou de responsabilité ne sont pas autorisées ; il est donc possible que ces limitations ne s’appliquent pas à vous.


5. Révisions et erreurs

Les contenus du site de l’École peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques.
L’École ne garantit pas que les contenus de son site soient exacts, complets ou à jour.
L’École peut apporter des modifications aux contenus à tout moment, sans préavis. Toutefois, elle ne s’engage pas à mettre les contenus à jour.


6. Liens

L’École n’a pas examiné tous les sites liés à son propre site et n’est pas responsable du contenu de ces sites.
La présence d’un lien n’implique en aucun cas une approbation de l’École.
L’utilisation de tout site lié est aux risques et périls de l’utilisateur.


7. Modifications des Conditions d’Utilisation

L’École peut modifier ces Conditions d’Utilisation à tout moment et sans préavis.
En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par la version en vigueur des présentes Conditions d’Utilisation.


8. Droit applicable

Toute réclamation relative au site de l’École sera régie par les lois en vigueur dans la juridiction du propriétaire de l’École, sans considération pour les principes de conflits de lois.